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Un fraudeur du fisc allemand se voit récompensé!

© KEYSTONE/ENNIO LEANZA | LGT Treuhand aurait dû prévenir son client que son nom figurait sur des listes volées, a estimé le Tribunal de grande instance de Vaduz.

Elmar S. vient d’obtenir une grande victoire. La banque de la famille princière du Liechtenstein LGT va devoir lui verser 7,3 millions d’euros (près de 11 millions de francs suisses), en guise de dédommagements. Elmar S. reprochait à LGT de ne pas l’avoir informé du vol de données informatiques, révélé en février 2008. S’il avait été averti suffisamment tôt, argumentait ce promoteur immobilier de Bad Homburg, il aurait pu se dénoncer au fisc et éviter les poursuites dans son pays.

Le Tribunal de grande instance de Vaduz vient de lui donner raison. Eclairage sur le parcours d’Elmar S., ses millions cachés et sur les conséquences que sa victoire pourrait avoir non seulement au Liechtenstein, mais également en Suisse.

Le millionnaire de Bad Homburg a commencé à cacher sa fortune, à Vaduz, au milieu des années 80. Comme nombre d’autres, il utilise le véhicule «d’optimisation fiscale» d’une fondation baptisée Clecon. Tout se déroule au mieux jusqu’au 18 février 2008. Ce jour-là, des policiers allemands débarquent chez lui et perquisitionnent son domicile. Cinq jours plus tôt, le patron de Deutsche Post Klaus Zumwinkel venait d’être arrêté: son nom, ainsi que celui d’Elmar S., était apparu sur le listing volé chez LGT par l’informaticien Heinrich Kieber, fort de 1400 noms.

Comme Zumwinkel, notre promoteur immobilier sera condamné, en été 2008, à deux ans de prison avec sursis, à une amende, pour fraude fiscale, de 7,3 millions d’euros, ainsi qu’à un redressement fiscal de 11 millions d’euros. Dans son jugement, le Tribunal de Vaduz reconnaît que LGT Treuhand – la filiale des activités fiduciaires de la banque princière – «a informé trop tard le plaignant du vol de données».

Précédent pour HSBC?
Mais il y a fort à parier que l’affaire Elmar S. ne s’arrêtera pas là. Une cavalerie d’avocats est déjà dans les starting-blocks, pour déverser un flot de poursuites contre LGT de la part d’ex-clients allemands ayant menti au fisc. Ils n’attendent que la fin des procédures en Allemagne. Rien n’exclut dès lors que des clients allemands ou français, poursuivis dans leur pays, en fissent de même contre HSBC Private Bank à Genève ou la banque suisse – on parle beaucoup de Credit Suisse – où la liste allemande aurait été volée.