La Une | Jeudi 30 octobre 2014 | Dernière mise à jour 19:22
Etats-Unis

Une juge invalide une partie de l'amende de Samsung

Mis à jour le 01.03.2013

Une juge américaine a invalidé vendredi une partie de l'amende d'environ un milliard de dollars infligée à Samsung pour violation de brevets de son concurrent Apple.

Samsung avait été condamné en août par un jury de Californie pour avoir violé des brevets de son concurrent américain Apple.

Samsung avait été condamné en août par un jury de Californie pour avoir violé des brevets de son concurrent américain Apple.
Image: AFP

Articles en relation

Partager & Commenter

Mots-clés

[Alt-Text]

Signaler une erreur

Vous avez vu une erreur? Merci de nous en informer.

Mots-clés

[Alt-Text]

Signaler une erreur

Vous avez vu une erreur? Merci de nous en informer.

Partager & Commenter

Le groupe sud-coréen avait été condamné en août par un jury de Californie pour avoir violé des brevets de son concurrent américain Apple.

L'amende avait été décidée en août par les jurés d'un procès géant très suivi opposant les deux groupes devant un tribunal de Californie (ouest des Etats-Unis), et avait été considérée à l'époque comme une grande victoire pour Apple.

La juge Lucy Koh, qui présidait le procès, a toutefois estimé que les jurés s'étaient appuyés sur «une théorie légale non valide», selon un document de justice rendu public vendredi.

Elle a donc ordonné un nouveau procès pour une partie des dommages que l'amende était censée couvrir.

Concurrence directe

«Cela représente 450,5 millions de dollars retirés» du montant qu'avait décidé le jury, précise ce document.

Apple et Samsung sont en concurrence directe sur le marché des smartphones et des tablettes informatiques, le sud-coréen occupant la première place mondiale pour les premiers et l'américain pour les secondes, et les deux groupes s'accusent mutuellement de violation de brevets devant toute une série de tribunaux dans le monde, avec des résultats variables.

Le procès qui les oppose en Californie est le plus important de ce type depuis des années aux Etats-Unis. Les jurés avaient dû examiner 700 plaintes au total et avaient rejeté toutes celles de Samsung contre Apple.

(ats/afp/Newsnet)

Créé: 01.03.2013, 21h53

Publier un nouveau commentaire

Nous vous invitons ici à donner votre point de vue, vos informations, vos arguments. Nous vous prions d’utiliser votre nom complet, la discussion est plus authentique ainsi. Vous pouvez vous connecter via Facebook ou créer un compte utilisateur, selon votre choix. Les fausses identités seront bannies. Nous refusons les messages haineux, diffamatoires, racistes ou xénophobes, les menaces, incitations à la violence ou autres injures. Merci de garder un ton respectueux et de penser que de nombreuses personnes vous lisent.
La rédaction

J'ai lu et j'accepte la Charte des commentaires.

Caractères restants:

No connection to facebook possible. Please try again. There was a problem while transmitting your comment. Please try again.
Aucun commentaire pour le moment