Une juge invalide une partie de l'amende de Samsung

Etats-UnisUne juge américaine a invalidé vendredi une partie de l'amende d'environ un milliard de dollars infligée à Samsung pour violation de brevets de son concurrent Apple.

Samsung avait été condamné en août par un jury de Californie pour avoir violé des brevets de son concurrent américain Apple.

Samsung avait été condamné en août par un jury de Californie pour avoir violé des brevets de son concurrent américain Apple. Image: AFP

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Le groupe sud-coréen avait été condamné en août par un jury de Californie pour avoir violé des brevets de son concurrent américain Apple. (AAPL 112.7 -0.19%)

L'amende avait été décidée en août par les jurés d'un procès géant très suivi opposant les deux groupes devant un tribunal de Californie (ouest des Etats-Unis), et avait été considérée à l'époque comme une grande victoire pour Apple.

La juge Lucy Koh, qui présidait le procès, a toutefois estimé que les jurés s'étaient appuyés sur «une théorie légale non valide», selon un document de justice rendu public vendredi.

Elle a donc ordonné un nouveau procès pour une partie des dommages que l'amende était censée couvrir.

Concurrence directe

«Cela représente 450,5 millions de dollars retirés» du montant qu'avait décidé le jury, précise ce document.

Apple et Samsung (SMSD 327.4 1.27%) sont en concurrence directe sur le marché des smartphones et des tablettes informatiques, le sud-coréen occupant la première place mondiale pour les premiers et l'américain pour les secondes, et les deux groupes s'accusent mutuellement de violation de brevets devant toute une série de tribunaux dans le monde, avec des résultats variables.

Le procès qui les oppose en Californie est le plus important de ce type depuis des années aux Etats-Unis. Les jurés avaient dû examiner 700 plaintes au total et avaient rejeté toutes celles de Samsung contre Apple.

(ats/afp/Newsnet)

(Créé: 01.03.2013, 21h53)

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