Les accords secrets de Glencore au Congo

Paradise PapersSelon les Paradise Papers, le géant suisse des matières premières a accepté qu’un homme d’affaires impliqué dans un scandale de corruption négocie avec le Congo. Au cours de cette transaction, les Africains ont renoncé à des centaines de millions de dollars. Les experts y voient un risque de corruption.

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La photographie montre un politicien africain influent vêtu d’une blouse verte de patient. Il est assis sur un lit d’hôpital, aussi impuissant qu’une marionnette. Des tubes entrent dans ses veines, son nez et sa gorge.

Cette image est une pièce importante dans un scandale mondial de corruption. Avec les Paradise Papers, cette histoire touche aujourd’hui la Suisse. Des milliers de documents contiennent des traces de cette affaire qui conduit des mines africaines à un cabinet d’avocats aux Bermudes, puis à un hôtel de Zurich-Kloten pour finir à Zoug, au siège de Glencore, le géant suisse des matières premières. Pour la première fois, les détails des contrats et des discussions au sein des mines de Glencore sont rendus publics. Ils montrent comment la société a accepté qu’un homme probablement lié à un scandale de corruption défende ses intérêts face aux autorités congolaises. Sur ce point, Glencore n’a pas souhaité répondre à nos questions.


Glencore au Congo: le résumé de l'affaire en 5 questions

Le patient sur la photo est l’un des protagonistes clés de l’affaire. Il s’appelle Katumba Mwanke. Jusqu’à sa mort en 2012, il était le deuxième homme le plus puissant de la République démocratique du Congo, réserve de matières premières de l’Afrique.

Le cuivre et le cobalt du Congo sont utilisés dans des millions de smartphones. Ces métaux sont également indispensables pour les voitures électriques, une révolution en cours. Les licences d’exploitation des mines valent donc des centaines de millions de dollars.

Selon les experts, Katumba Mwanke contrôlait cet immense trésor: l’attribution des licences minières. Dans la bouche du peuple, il était «Dieu-le-Père». Pourtant, selon une procédure américaine, il cachait un secret.

L’homme d’affaires controversé

L’année dernière, dans un accord passé avec le Ministère public américain, la société fille d’un fonds spéculatif a reconnu être coupable de corruption. Ce document, qui a été entériné par un juge, mentionne entre autres Katumba Mwanke pour avoir accordé des avantages miniers à un «homme d’affaires israélien». Ce dernier aurait corrompu le politicien pendant des années pour un montant global de plus de 22 millions de dollars.

Une image publiée sur Facebook montrant Dan Gertler et Katumba Mwanke. (Image: DR)

Dans un «énoncé des faits» qui fait partie du «plaidoyer de culpabilité» de la société liée au fonds spéculatif, il est minutieusement démontré que cet Israélien aurait aussi corrompu procureur et juge congolais afin d’obtenir une décision en sa faveur. «Je suis avec l’avocat principal. Il veut 500 pour tous les fonctionnaires et 600 pour trois cabinets d’avocat qui ont travaillé pour la défense», écrit un complice à l’Israélien le 4 juin 2008. Dans ce contexte, de l’argent devait aussi être versé à Katumba Mwanke. L’homme d’affaires répond qu’il souhaite que l’équipe adverse soit «anéantie».

Cet accord américain ne nomme pas l’homme d’affaires mais il mentionne une entreprise contrôlée par l’Israélien. Cette dernière appartient au trust familial de Dan Gertler, important investisseur en Afrique. C’est lui qui, sur la photo, tient la main de Katumba Mwanke à l’hôpital. Il est aussi, depuis dix ans, un partenaire essentiel de Glencore au Congo.

Les voyages de Katumba Mwanke

Suite à nos questions, Dan Gertler rejette toutes les accusations avec véhémence. Il nie avoir jamais corrompu qui que ce soit ou avoir agi de manière illégale. Il ne confirme pas être l’homme d’affaires cité, mais il ne le dément pas non plus. Pourtant, dans le document américain, de nombreuses informations au sujet de cet «homme d’affaires» correspondent exactement à Dan Gertler.

Par ailleurs, les avocats de Dan Gertler déclarent par écrit que cette «reconnaissance de culpabilité» «ne constitue pas une preuve de quoi que ce soit contre Monsieur Gertler qui n’a pas participé à cette procédure et n’a pas pu s’exprimer à ce sujet». Ils assurent encore que les autorités américaines auraient obtenu de fausses informations. Interrogé par écrit à ce sujet, un porte-parole du procureur général des Etats-Unis répond: «Le Ministère de la justice américain maintient ses déclarations.» Dans les faits, Dan Gertler n’est ni accusé, ni condamné et il est au bénéfice de la présomption d’innocence.

«Dan nous avait invités, Zozo et moi, à Eilat, station balnéaire au bord de la mer Rouge. Il avait loué un yacht, un grand yacht, superbe»

L’homme d’affaires a par contre confirmé «sa longue amitié (…) strictement personnelle», avec le président du Congo. Quant à Katumba Mwanke, il déclare qu’ils sont «devenus familiers sur des bases personnelles». Le politicien relate dans ses Mémoires «l’intarissable générosité» de Dan Gertler, qu’il appelle son «twin brother». «Dan nous avait invités, Zozo et moi, à Eilat, station balnéaire au bord de la mer Rouge. Il avait loué un yacht, un grand yacht, superbe», écrit le politicien. «Cette croisière super-luxueuse fut pour moi une expérience surréaliste. Moi, le petit Congolais de Pweto, je regardais ce monde avec des yeux écarquillés, émerveillés.» Sur la photo prise à l’hôpital aux côtés de Dan Gertler, on distingue un catalogue de voitures de luxe ouvert sur les genoux de Katumba Mwanke.

La relation entre l’Israélien et le politicien congolais appelle des explications de la part de Glencore.

Une relation délicate

L’entreprise suisse est entrée dans une relation d’affaires avec Dan Gertler en 2007, alors que ce dernier était déjà très critiqué. Dans un rapport des Nations Unies datant de 2001 et portant sur «l’exploitation illégale des ressources naturelles du Congo», le secrétaire général Kofi Annan qualifiait les accords passés avec les firmes de Dan Gertler de «cauchemar» ou encore de «désastre» pour le Congo. En 2005, la Banque mondiale et le parlement congolais ont tiré la sonnette d’alarme quand un consortium constitué autour de Dan Gertler a obtenu des licences minières au cours d’un accord secret, conclu via des contacts personnels et sans appel d’offres public. C’est l’ami de Dan Gertler, le président Kabila, qui a conclu cet accord malgré les critiques à l’encontre de l’homme d’affaires.

Dan Gertler répond aujourd’hui qu’il n’a pas eu l’occasion de s’exprimer dans le cadre du rapport des Nations Unies et affirme que la Bourse de Londres avait amplement examiné les transactions autour de cette licence minière signée par le président.

Malgré tout, Glencore a accordé des prêts pour des centaines de millions de dollars aux firmes de Dan Gertler. Ils apparaissent tous dans les Paradise Papers. Mais les données montrent aussi que ce n’est pas la seule chose qui lie le géant des matières premières à l’homme d’affaires.

La mission de Dan Gertler

Il fait plus de 28 degrés à l’aéroport de Zurich-Kloten ce matin du lundi 23 juin 2008. Des businessmen prennent des taxis pour se rendre à l’hôtel Hilton. Ils sont une dizaine à se rencontrer dans une salle de réunion, vers 12h30. L’ambiance est tendue.

Il s’agit d’une séance du conseil d’administration de la société Katanga, qui contrôle de nombreuses mines de cobalt et de cuivre au Congo. A ce moment-là, Glencore possède 8% des parts de la société ainsi qu’un droit de contrôle spécial qui lui permettra, dans les mois qui suivent, d’en nommer le futur directeur général, un homme issu de ses propres rangs. Elle deviendra aussi, dans les mois suivants, actionnaire majoritaire de la mine. Pour l’heure, Aristotelis Mistakidis représente Glencore autour de la table du conseil. Il est un fidèle collaborateur d’Ivan Glasenberg, le chef de l’entreprise suisse.

Le procès-verbal de la séance se trouve presque intégralement dans les Paradise Papers. Ce n’est que grâce à ce document que nous savons désormais ce que ces hommes se sont dit. Premier point à l’ordre du jour: des nouvelles inquiétantes. Le Congo bloque sur des aspects centraux de la négociation pour la concession de Katanga.

Cela fait six mois que les investisseurs au Congo ne sont pas tranquilles. L’Etat a décidé de renégocier tous les contrats avec des entreprises minières privées, y compris ceux de Katanga. Or, Glencore a déjà investi plus de 150 millions de dollars dans l’entreprise et, si ces négociations échouent, c’est l’entier de l’investissement qui restera sur la table.

Le conseil d’administration tombe tout de suite d’accord pour dire que les exigences du Congo sont «absolument inacceptables». Ils décident d’appeler à l’aide l’un de leurs actionnaires qui entretient de bonnes relations avec les politiques à la tête de l’Etat: Dan Gertler. Les administrateurs donnent un mandat écrit à l’Israélien pour négocier directement avec les «autorités congolaises». «Le conseil va s’occuper des possibles conflits d’intérêt de Dan Gertler», précise encore le protocole de la séance. Le représentant de Glencore, Aristotelis Mistakidis, soutient ce mandat.


Notre dossier Paradise Papers

Dan Gertler s’implique dans les négociations et, en 17 jours seulement, le Congo renonce à ses exigences. Le 10 juillet 2008, pendant la séance suivante du conseil, les administrateurs se félicitent et font l’éloge de l’homme d’affaires. «Dan Gertler a très bien rempli son mandat, les rencontres des deux derniers jours ont été extrêmement productives», dit le procès-verbal. Le résultat est «très positif». Le conseil d’administration «adresse ses remerciements» à Dan Gertler. Aujourd’hui, M. Gertler affirme avoir été mandaté pour son expérience et nie toute influence exercée illégalement sur le Congo. Glencore reconnaît pour la première fois l’existence du mandat de Dan Gertler. Cette mission est pourtant délicate en raison de son passé mais aussi parce que, côté Congo, celui qui contrôle les négociations n’est autre que son «twin brother»: Katumba Mwanke. Selon le «plaidoyer de culpabilité» précité, l’homme d’affaires israélien a versé 18,5 millions de dollars de pots-de-vin à Katumba Mwanke durant les trois mois précédant les négociations de Katanga.

«Chaque décision importante concernant les contrats miniers devait obtenir l’accord de Katumba Mwanke», explique Elizabeth Caesens. Elle est spécialiste du Congo pour l’ONG Carter Center et a publié il y a quelques jours la première partie de son livre sur Gécamines, la société minière de l’Etat congolais, laquelle négociait à cette époque avec Dan Gertler. «Katumba Mwanke avait plus de pouvoir sur Gécamines que le ministre responsable des Entreprises publiques.»

Le code de conduite de Glencore est pourtant limpide: «tous les échanges avec des fonctionnaires publics doivent être transparents et nous devons nous protéger de circonstances dans lesquelles même l’apparence donnerait à penser qu’un fonctionnaire ait pu être conduit à ne pas faire son travail correctement.»

Quelques mois après l’intervention de Dan Gertler, il apparaît que l’euphorie du conseil d’administration de Katanga était prématurée. Lors de la séance du 13 octobre, le nouveau directeur de l’entreprise, issu des rangs de Glencore, doit préparer le conseil à la prochaine crise dans les négociations avec le Congo.

Un rabais de centaines de millions

En effet, les Africains exigent 585 millions de dollars pour les licences de Katanga, mais les participants à la séance ne veulent pas payer ce montant. Ils décident que le nouveau directeur de la mine, accompagné d’Aristotelis Mistakidis et de deux autres personnes, ira tout de suite «entamer une discussion avec Dan Gertler». A nouveau, l’ami du président est appelé à la rescousse. A la fin des négociations, la licence ne coûte plus que 140 millions de dollars au lieu des 585 que le Congo exigeait.

«En droit suisse, celui qui fournit des biens à une personne qui paie des pots-de-vin (…) est punissable»

Selon Glencore et Dan Gertler, ces négociations n’avaient pour but que d’insister sur une méthode de calcul convenue avec l’Etat des mois auparavant, un calcul qui aboutissait à ces 140 millions. Cependant, les documents de Gécamines montrent que ce prix n’était toujours pas clair lors des négociations cruciales de l’automne 2008: «Les parties sont en désaccord sur ce point.»

Glencore souligne également qu’une participation dans les mines d’une valeur de 852 millions avait été transférée au Congo à l’époque. Mais les procès-verbaux des séances de Katanga indiquent que la «vraie» valeur de cette participation n’était que de 285 millions. Le Congo devra finalement rembourser ce montant à Glencore et à Katanga.

L’experte des mines Elizabeth Caesens estime que Katanga et Glencore ont obtenu un immense rabais. «Pour sa licence, Katanga a payé, pour chaque tonne de matière première disponible dans la mine, quatre fois moins que ce que la plupart des autres investisseurs dans le secteur du cuivre ont accepté de payer», explique-t-elle. Le Congo a perdu plusieurs centaines de millions de dollars – une économie qui, plus tard, a largement bénéficié à Glencore.

Un prêt de 45 millions

Ni les autorités congolaises, ni Gécamines n’acceptent d’expliquer pour quelles raisons cette licence est subitement devenue si bon marché.

Quelques semaines seulement après que le prix a baissé, Glencore a octroyé 45 millions de dollars à Dan Gertler, sous forme d’un prêt convertible en actions, afin qu’il obtienne des parts de Katanga. Ce faisant, les firmes de l’Israélien deviennent les seules actionnaires significatives de la mine aux côtés de Glencore et profitent du rabais sur le prix de la licence.

Les documents liés à ce prêt contiennent une clause particulière: les 45 millions de dollars qui assurent aux entreprises de Gertler une participation dans la mine pourront être retirés immédiatement par Glencore si les négociations avec le Congo «ne sont pas conclues dans un délai de trois mois». Glencore et Dan Gertler déclarent aujourd’hui que ce prêt correspond aux conditions du marché.

Tout juste trois mois plus tard, suite à plusieurs interventions de Dan Gertler, le protocole de Katanga mentionne de manière lapidaire que la majorité des points d’achoppement avec le Congo sont «résolus». En juillet 2009, l’Etat africain signe le contrat.

Glencore et la loi

Dans cette affaire, Glencore risque-t-elle d’être accusée de complicité de corruption?

De manière générale, la loi exige que les sociétés suisses soient prudentes face aux risques de corruption dans les affaires qu’elles choisissent de conclure. «Selon le droit suisse, celui qui fournit des biens à une personne qui paie des pots-de-vin – même s’il n’a lui-même donné aucun ordre direct en ce sens – est punissable», explique David Zollinger, ancien procureur zurichois et expert en criminalité économique. «Lorsqu’une société aurait dû supposer que son argent est utilisé pour de la corruption, cet élément peut être suffisant pour la condamner.»

La question est donc de savoir si Glencore a négligé de tels risques. Sur ce sujet, la firme ne s’exprime pas. Mark Pieth est professeur de droit pénal à Bâle et il a étudié les documents des Paradise Papers liant Glencore à Dan Gertler. Son verdict est limpide: «A partir de 2007 déjà, il y avait des «red-flags» qui rendaient impossibles, pour toutes les sociétés suisses, d’entamer une relation d’affaires avec Dan Gertler.»

Le Congo était déjà en soi une région à haut risque. Lorsque entre en jeu un partenaire avec un tel passé, qui obtient des licences de l’Etat, le risque de corruption est beaucoup trop élevé.

«Je ne vois que deux possibilités, poursuit Mark Pieth. Soit Glencore n’a jamais fait des vérifications de manière professionnelle au sujet de Dan Gertler, soit la société savait fort bien qu’il y avait un risque de corruption et ils ont pris ce risque en connaissance de cause.»

Le document américain précité parvient aux mêmes conclusions. Le fonds spéculatif savait très bien que «l’homme d’affaires israélien» figurait sur les listes noires des investisseurs. L’un de ses partenaires américains écrit, dans un mail au sujet de Dan Gertler: «Il a peut-être été une source d’inspiration pour le film Blood Diamond

En février de cette année, Glencore a annoncé qu’elle rachetait les actions de Dan Gertler dans ses mines au Congo, y compris ses participations dans Katanga. Une fois de plus, l’homme d’affaires obtient de l’argent des Suisses. En tout, 534 millions de dollars.

Adaptation: Marie Parvex


Notre dossier Paradise Papers
(24 heures)

Créé: 05.11.2017, 16h25

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De gigantesques pertes pour le Congo

Le Congo, en cinq contrats avec des sociétés offshore liées à Dan Gertler, a perdu 1,3 milliard de dollars. C’est ce qu’estime une étude publiée par le futur directeur de Credit Suisse – Tidjane Thiam –, Kofi Annan et plusieurs leaders économiques en mai 2013. Cela représente «presque le double du budget 2012 du Congo pour la santé et l’éducation», écrivent les experts. Dan Gertler rejette ces accusations et affirme que son entreprise n’a jamais été entendue dans le contexte de cette étude.

Les hommes de Glencore, Artistotelis Mistakidis, Ivan Glasenberg et Dan Gertler, sont aujourd’hui milliardaires. Ils ont tous gagné de l’argent au cours de leurs affaires dans les matières premières. Mais le Congo a perdu. Dans ce pays qui a obtenu trop peu d’argent de ses concessions minières, «la malnutrition est la plus grave du monde et le pays se classe au sixième rang mondial pour la mortalité infantile», écrivent Tidjane Thiam et ses collègues dans le rapport de 2013. Aujourd’hui encore, la mauvaise gestion du pays a des effets dévastateurs. Le 23 juin 2017, l’Eglise catholique du Congo tirait la sonnette d’alarme. En neuf mois, dans le cadre d’un conflit entre les forces de l’ordre et des milices armées, 31 hôpitaux gérés par l’Eglise ont été pillés, 141 écoles catholiques détruites, 60 églises profanées. Mais les évêques et les archevêques ne s’en tiennent pas à des plaintes générales. Dans un appel dramatique, ils décrivent pour la première fois clairement où mènent les excès du pouvoir. Après une crise économique massive, «l’explosion du chômage des jeunes favorise la grogne sociale, le banditisme et le recrutement de jeunes dans les innombrables milices.» Cette crise économique, poursuivent les évêques, est provoquée par la corruption.

«Un groupe de compatriotes, abusant manifestement de leur pouvoir, s’octroie des avantages économiques faramineux au détriment du bien-être collectif», dénoncent-ils.
OZ

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