L’État de Genève veut stimuler l’essor des monnaies cryptées

Promotion économiqueLes risques liés à l’émission de devises virtuelles effraient les banques suisses, mais moins le canton du bout du Léman

Comme indiqué sur la porte, l’administration municipale de Zoug accepte déjà les paiements en bitcoins.

Comme indiqué sur la porte, l’administration municipale de Zoug accepte déjà les paiements en bitcoins. Image: KEYSTONE/URS FLUEELER

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La levée de capitaux sur la Toile, au travers de monnaies cryptées, suscite des sentiments très divers sur la planète. Le Ministère américain de la justice (Department of Justice) a ouvert la semaine dernière une enquête sur des soupçons de manipulation des cours du bitcoin. Ces opérations, dites de «spoofing», auraient été effectuées en 2013 par deux robots, sur la plate-forme d’échange Mt. Gox.

Cet ex-leader de la branche, fondé en 2010, générait 70% des transactions en bitcoins dans le monde. Tout au moins peu avant sa faillite, en 2014. Ces incidents spectaculaires n’ébranlent en rien l’État de Genève. Sa Direction générale du développement économique, de la recherche et de l’innovation (DG-DERI) nous a en effet confirmé son intention de soutenir et d’attirer des entreprises émettant de nouvelles devises cryptées (ICO, pour «initial coin offering»), ces opérations étant vouées à des levées de fonds, libellés bien sûr en monnaies sonnantes et trébuchantes.


Lire l'édito: La Suisse parie sur les crypto-monnaies


La DG-DERI n’hésite pas non plus à mentionner son principal rival: «Genève assume déjà complètement, au même titre que la Crypto Valley de Zoug, sa fonction de pôle suisse d’innovation dans le domaine des blockchains, technologies constituant un élément fondamental de la cryptoéconomie.» Des chaînes de blocs a priori rassurantes, puisque chacun de leurs éléments fonctionne comme un contrat électronique, sécurisé et infalsifiable.

Processus déjà en marche

Le canton du bout du Léman accueille en fait un nombre croissant d’acteurs majeurs de l’émission de jetons numériques. Cette politique volontariste de Genève, et d’autres cantons, peut surprendre. De nombreuses banques helvétiques continuent en effet de manifester de vives réserves vis-à-vis des entreprises se dotant en capital par voie d’ICO.

«Nous déconseillons ce mode de financement. Il y a bien d’autres solutions. La traçabilité des flux de fonds n’est pas garantie et l’émetteur ne devrait pas prendre de risque pour sa réputation», estime Olivier Schaerrer, porte-parole de la Banque Cantonale de Genève.

Jean-Paul Darbellay, porte-parole de Credit Suisse, indique que la deuxième banque du pays refuse toute relation d’affaires avec un client projetant un ICO ou l’ayant déjà effectué: «Les risques juridiques inhérents à un ICO typique s’avèrent très importants. Les investisseurs y prenant part restent au moins partiellement anonymes.» UBS partage un point de vue relativement proche: «Les ICO évoluent dans un domaine ou règne une certaine insécurité juridique.»

Dans le canton de Vaud, la direction de Swissquote, première banque suisse active dans le négoce de monnaies virtuelles, se montre elle-même très prudente: «Nous acceptons d’avoir des relations d’affaires avec des sociétés se dotant en capitaux en procédant à des ICO. Mais selon des critères très stricts. Il faut que la société et ses responsables soient irréprochables. Il faut que la provenance des fonds, amenés par les contributeurs, se révèle bien établie et acceptable. Une difficulté réside dans l’absence de standards de lutte contre le blanchiment en lien avec les ICO.»

Cette réalité rappelle que quarante membres de la NASAA (Association nord-américaine des autorités de contrôle pour les valeurs mobilières), des États des États-Unis et des provinces canadiennes, ont annoncé pendant le lundi de Pentecôte de nouveaux instruments de répression avec l’«opération Cryptosweep». En Suisse, l’Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers (FINMA) reconnaît pour sa part le potentiel d’innovation lié à la technologie des blockchains. Tout en attirant l’attention d’éventuels investisseurs sur l’extrême volatilité des cours des «tokens» (jetons propres à chaque monnaie cryptée) qu’ils seraient tentés d’acquérir.

«Jusqu’à maintenant, les régulateurs n’ont pas édicté de réglementations spécifiques, suisses ou internationales. Des questions fondamentales subsistent cependant encore à propos des tokens. Celles-ci sont traitées par un groupe de travail, constitué par le Secrétariat d’État aux questions financières internationales», relève la FINMA.

En dépit de la complexité des questions encore à résoudre, un consensus semble déjà solide: les entreprises recourant à l’émission de nouvelles monnaies cryptées pratiquent des activités porteuses d’avenir. Il s’agit souvent de fintech, d’automation, de robotique ou d’IoT (Internet des objets). «Je conseille autant des banques que des porteurs de projets. Et je comprends parfaitement les inquiétudes et les attentes de part et d’autre.

Un changement apparaît néanmoins: les banques qui, jusqu’à récemment, refusaient par principe toute relation d’affaires avec des clients actifs dans le domaine des cryptomonnaies, sans être du tout prêtes à comprendre ce nouveau monde, commencent maintenant à s’y intéresser, à vouloir fixer un cadre permettant d’accepter ces nouveaux clients. À terme, un déblocage de la situation sera possible, mais il ne faut pas tarder. Faute de quoi la Suisse perdra le petit avantage qu’elle possède encore sur ses concurrents», prévient Me Vincent Mignon, associé de l’étude Leax Avocats, à Neuchâtel.

Forte mobilisation

En ce sens, Zoug demeure un centre stratégique notoire sur la planète des devises virtuelles et des blockchains. Comme l’attestera une nouvelle fois la Crypto Valley Conference on Blockchain Technology, du 20 au 22 juin, au pied du Rigi. Au vu des enjeux, le chef du Département fédéral de l’économie, Johann Schneider-Ammann, y représentera le gouvernement helvétique et Thomas Moser la direction de la Banque nationale suisse.

Créé: 27.05.2018, 18h54

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