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Novartis paiera une amende de 25 millions

Le géant pharmaceutique bâlois a trouvé un accord avec les autorités américaines, en lien avec une affaire de corruption en Chine.

ARCHIVES - PHOTO D'ILLUSTRATION, Keystone

Novartis a accepté de payer une amende de 25 millions de dollars (24,4 millions de francs), selon des documents du régulateur américain des marchés financiers (SEC).

Entre 2009 et 2013, la société bâloise aurait soudoyé des personnes travaillant dans le domaine de la santé, dans le but de stimuler les ventes. Novartis a accepté la pénalité financière sans confirmer ou infirmer les allégations de corruption.

Novartis, coté à la Bourse suisse et à la Bourse de New York, a enfreint le droit américain concernant ses obligations comptables et en ne mettant pas en place un système de contrôle suffisant de ses comptes au niveau de ses filiales chinoises, a indiqué la SEC.

Voyages offerts

Le régulateur des marchés américains a notamment pris en exemple des voyages offerts à des professionnels du secteur de la santé pour des événements médicaux, où la part des activités scientifiques était «minimale» par rapport à l'aspect loisir.

Certains cadres étaient au courant de ces pratiques, a souligné la SEC. Le gendarme de la Bourse américaine a cependant noté que Novartis, qui a lancé une enquête interne et coopéré avec la SEC durant l'enquête, avait pris des mesures pour renforcer les contrôles internes et licencié ou imposé des mesures disciplinaires aux employés fautifs.

«Nous pensons que ces mesures, que nous revoyons et mettons à jour de manière continue, répondent aux questions soulevées par la SEC», a fait valoir Eric Althoff, le porte-parole de Novartis à l'AFP.

(ats)

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