Opposition au brevet du Kymriah de Novartis

CancerDeux associations tentent de s'opposer à l'inscription du Kymriah de Novartis auprès de l'Office européen des brevets à Munich.

Bataille rangée à l'Office européen des brevets à Munich.

Bataille rangée à l'Office européen des brevets à Munich. Image: EPO

Signaler une erreur

Vous voulez communiquer un renseignement ou vous avez repéré une erreur ?

Public Eye et Médecins du Monde ont déposé une opposition contre l'un des brevets du Kymriah auprès de l'Office européen des brevets à Munich (D). Cette thérapie génique de Novartis contre les cancers du sang spécifiques et rares coûte 370'000 francs par injection.

Le Kymriah n'est pas un médicament, mais une prestation médicale, relèvent mercredi Public Eye et Médecins du Monde dans un communiqué. Celle-ci n'a pas été inventée par Novartis et son développement repose essentiellement sur des recherches et des financements publics, affirment les deux organisations. Par la délivrance d'un brevet, le procédé est ainsi privatisé.

Par ailleurs, le Kymriah «repose sur une technologie déjà connue», poursuivent les deux ONG. Comme la commercialisation d'un traitement n'est pas liée au brevet, sa révocation n'aurait aucune influence négative sur la disponibilité de la thérapie, assure Public Eye.

Pour l'ONG, une révocation du brevet représenterait «un signal fort contre l'utilisation abusive des droits de propriété intellectuelle et l'explosion incontrôlée des prix des médicaments». Les hôpitaux publics rencontreraient par ailleurs moins d'obstacles pour continuer à utiliser la technologie à la base du Kymriah.

Prix «exorbitants»

Pour Médecins du Monde, le prix du Kymriah ne reflète ni les coûts de production, ni les investissements en recherche et développement. mais plutôt «les objectifs financiers des entreprises». Les brevets sur ces médicaments «empêchent toute concurrence» et permettent aux firmes d'exiger des prix «exorbitants».

La procédure, qui consiste à reprogrammer génétiquement des lymphocytes T (globules blancs) du malade afin qu'ils reconnaissent et attaquent les cellules cancéreuses, est approuvée par Swissmedic depuis octobre 2018. Selon des experts, une centaine de personnes en Suisse pourraient en profiter, note Public Eye.

A l'avenir, ce type de procédé devrait jouer un rôle important pour traiter d'autres types de cancer et le nombre de patients concernés par cette thérapie «hors de prix» va rapidement augmenter. «La question de sa brevetabilité est donc centrale, d'autant que le Kymriah créé un précédent», conclut Public Eye.

Contacté par Keystone-ATS, un porte-parole de Novartis explique que les experts juridiques du groupe examinent actuellement le recours déposé par les deux organisations.

Solution de santésuisse

En mars, santésuisse annonçait une solution pour faciliter l'accès aux nouvelles méthodes de traitement, comme le Kymriah, qui offrent aux patients de nouveaux espoirs de guérison. La faîtière des assureurs recommande à ses membres de participer à une indemnisation à hauteur de 200'000 francs par patient, en plus des forfaits ordinaires par cas.

Selon l'Office fédéral de la santé publique (OFSP), le Kymriah n'est pas un médicament au sens habituel du terme. Une nouvelle forme d'indemnisation est donc nécessaire, relève santésuisse. A moyen terme, un transfert de l'indemnisation dans le système normal de forfaits par cas est prévu.

La faîtière pose toutefois comme condition que la thérapie soit une prestation obligatoire au sens de la loi sur l'assurance-maladie. L'appréciation en revient à la Commission fédérale des prestations générales et des principes (CFPP). En outre, les payeurs de primes ne doivent pas être mis à contribution si la thérapie génique avec Kymriah n'est pas efficace, relève santésuisse. (ats/nxp)

Créé: 03.07.2019, 12h53

Articles en relation

Feu vert européen pour un médic contre la leucémie

Novartis Novartis a reçu le feu vert de Bruxelles pour commercialiser une thérapie génique. Le Kymriah modifie génétiquement le système immunitaire d'un malade pour combattre la leucémie. Plus...

Novartis se relance et rehausse ses objectifs

Pharma À la surprise des analystes, le géant bâlois a présenté des résultats trimestriels meilleurs qu'escomptés mercredi. Plus...

Publier un nouveau commentaire

Nous vous invitons ici à donner votre point de vue, vos informations, vos arguments. Nous vous prions d’utiliser votre nom complet, la discussion est plus authentique ainsi. Vous pouvez vous connecter via Facebook ou créer un compte utilisateur, selon votre choix. Les fausses identités seront bannies. Nous refusons les messages haineux, diffamatoires, racistes ou xénophobes, les menaces, incitations à la violence ou autres injures. Merci de garder un ton respectueux et de penser que de nombreuses personnes vous lisent.
La rédaction

Caractères restants:

J'ai lu et j'accepte la Charte des commentaires.

No connection to facebook possible. Please try again. There was a problem while transmitting your comment. Please try again.

L'actualité croquée par nos dessinateurs partie 7

Paru le 19 septembre 2019
(Image: Bénédicte) Plus...