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Homophobie en Suisse
Alain Soral ne peut plus échapper à la prison en Suisse

French-Swiss far-right writer Alain Soral, center, leaves the courthouse after his appeal trial for homophobia against a journalist, in Lausanne, Switzerland, Wednesday, September 27, 2023. (KEYSTONE/Laurent Gillieron)
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Les propos d’Alain Soral tenus contre une journaliste de la «Tribune de Genève» et de «24 heures» étaient bien homophobes. Ce langage – il l’avait traitée de «grosse lesbienne» et «militante queer» – a été jugé «rabaissant», «déshumanisant» et «outrancier» par le Tribunal fédéral (TF), qui vient de confirmer la condamnation du polémiste d’extrême droite. Le coupable doit purger une peine ferme de 40 jours de prison pour discrimination et incitation à la haine. S’ajoute une peine pécuniaire de 1500 francs pour diffamation. Il doit également payer une partie des frais de justice (2500 francs).

Cette décision est historique, et le procureur général vaudois Eric Kaltenrieder «prend acte avec satisfaction de la jurisprudence qu’elle établit désormais sur le plan national».

C’est la première fois que la Haute Cour de justice valide un jugement pour une discrimination basée sur l’orientation sexuelle. En clair, les propos homophobes n’ont pas leur place en Suisse, tout comme ceux dirigés contre une race, une ethnie ou une religion. Ce verdict va dans le sens voulu par le peuple qui avait décidé dans les urnes de protéger la communauté homo- et bisexuelle en renforçant l’article 261bis en 2020.

Irrespectueux

Dans leur arrêt, les cinq juges du TF soulignent l’importance de la liberté d’opinion dans une société démocratique. Toutefois, ce principe peut être soumis à des «restrictions» ou des «sanctions prévues par la loi» lorsque «le maintien de l’ordre public et la protection de la réputation ou des droits d’autrui» sont en jeu.

Cette thèse avait déjà été soutenue en première instance par Etienne Campiche, l’avocat de la victime. En d’autres termes, Alain Soral avait le droit de dire, en 2021, qu’il n’appréciait pas un article de notre consœur. Mais il devait le faire dans le respect et la dignité d’autrui et pas, notamment, en la réduisant à son orientation sexuelle.

Ce verdict est un coup dur pour l’écrivain et éditeur franco-suisse né en 1958. En 2019, il avait déménagé à Lausanne pour, selon lui, échapper à la prison en France – où il a déjà été jugé coupable 22 fois pour diffamation, injure, provocation à la haine ou encore antisémitisme – et profiter du calme lémanique pour écrire. Mais peu après son arrivée, des photos qu’il avait publiées sur les réseaux sociaux (notamment un cliché le montrant en train de faire une quenelle devant un bateau de la CGN) avaient fait réagir les autorités. Une année plus tard, il dérapait contre notre consœur.

Exemplaire

L’article en question, publié en août 2021, évoquait l’extension des activités de formation et de la présence d’Alain Soral et de son réseau dans le canton de Genève. Dans une vidéo publiée sur le site de son association Égalité et Réconciliation (E&R), le polémiste avait blâmé ce travail, le qualifiant de «fake news», «mensonge» et «désinformation». Puis il avait proféré ses attaques homophobes. Pour la justice, au contraire, cet article de presse est exemplaire: il est «factuel», «nuancé» et se contente «pour l’essentiel d’analyser des flyers promouvant la formation proposée par E&R».

La journaliste a déposé une plainte pénale en septembre 2021. Contactée, elle se dit satisfaite de ce dénouement judiciaire. «Alain Soral a tenu des propos destinés à susciter volontairement le mépris envers ma personne et les homosexuels en général. Il ne s'inscrit en rien dans l’âme suisse, comme il aime à le prétendre, quand il excite sciemment les foules. C’était d’ailleurs le but, car stigmatiser, c’est son fonds de commerce, déclare-t-elle. L’automne dernier, malgré la condamnation en appel du Tribunal cantonal vaudois, son entourage proche a d’ailleurs continué à alimenter cette haine sur les réseaux sociaux, rediffusant notamment la vidéo incriminée.»

Entré en force

Le coupable n’a plus de possibilité de recourir contre sa condamnation en Suisse. Ne lui reste qu’un appel éventuel à la Cour européenne des droits de l’homme à Strasbourg. À la suite de l’arrêt du TF daté du 11 mars 2024, le jugement est entré en force.

Le dossier doit passer dans les mains de l’Office vaudois d’exécution des peines (OEP), qui va définir la modalité d’exécution de la sanction. Alain Soral pourrait purger sa courte peine à la Croisée ou aux Établissements de la plaine de l’Orbe. L’OEP peut aussi décider de lui accorder une semi-détention. Dans ce cas, il pourrait dormir dans la maison fermée du Simplon à Lausanne. Cette option est rendue selon des critères stricts: risque de fuite, de dangerosité et de récidive.

Contacté, l’avocat de la défense Pascal Junod n’a pas souhaité faire de commentaire. L’association de son client a publié jeudi la nouvelle sur son site internet, sans faire de commentaire. Au lendemain du verdict du Tribunal cantonal vaudois en 2023 qui a été validé par le TF, E&R avait déjà évoqué cette affaire en affirmant qu’«Alain Soral est en passe de devenir le symbole mondial de la résistance à la tyrannie LGBTQ+».

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