Passer au contenu principal

FranceVa-t-on vers une condamnation de Monsanto?

Un céréalier français Paul François affirme avoir été intoxiqué par un herbicide de la firme américaine. La cour d’appel de Lyon rend sa décision ce jeudi.

Paul François, céréalier de Charente (sud-ouest), avait été intoxiqué en avril 2004 après avoir inhalé des vapeurs de Lasso, un herbicide de Monsanto.
Paul François, céréalier de Charente (sud-ouest), avait été intoxiqué en avril 2004 après avoir inhalé des vapeurs de Lasso, un herbicide de Monsanto.
AFP

La justice française donnera-t-elle raison jeudi pour la troisième fois à Paul François face à Monsanto? Cela fait douze ans que l'agriculteur français tente de faire reconnaître la responsabilité de la firme américaine dans son intoxication à un herbicide.

«On espère une victoire pour Paul François après douze ans... et parce que des procédures contre des firmes, on en a peu car il est souvent difficile d'identifier le produit à l'origine de l'intoxication», a déclaré une porte-parole de l'association Phyto-victimes, présidée par M. François.

Paul François, céréalier de Charente (sud-ouest), avait été intoxiqué en avril 2004 après avoir inhalé des vapeurs de Lasso, un herbicide de Monsanto. Après plusieurs malaises, M. François avait été longuement hospitalisé et frôlera même la mort. Il assure souffrir de graves troubles neurologiques.

«Plus d'un million d'euros» réclamé

Le Lasso est interdit en France depuis novembre 2007, mais il a été banni du Canada dès 1985, puis en 1992 en Belgique et au Royaume-Uni. Son mal reconnu comme maladie professionnelle, l'agriculteur s'est lancé dans un combat judiciaire contre Monsanto, filiale de l'allemand Bayer depuis 2018. Il réclame au groupe une indemnisation à hauteur de «plus d'un million d'euros».

M. François avait obtenu gain de cause en première instance et en appel. Monsanto s'étant pourvu en cassation, l'affaire a été de nouveau examinée le 6 février devant la cour d'appel de Lyon (est), qui rendra sa décision jeudi.

A l'issue de l'audience, l'agriculteur s'était dit «blessé» bien qu'«habitué aux coups» depuis le début de son marathon judiciaire, l'existence de ses séquelles ayant été contestée par les avocats de Monsanto dans leurs plaidoiries.

Devant la presse, l'avocat de Monsanto, Me Jean-Daniel Bretzner, s'était notamment appuyé sur le livre écrit par M. François - «Un paysan contre Monsanto» paru en 2017 - dans lequel ce dernier reconnaissait, selon lui, avoir été «négligent le jour J», tout en sachant «pertinemment qu'il s'agissait de produits dangereux».

- «Ils nient en bloc» -

«Juridiquement, le dossier est solide et il n'y a rien de changé du côté de la défense de Monsanto, ils nient tout en bloc mais on espère que la juridiction saura passer outre», estime l'avocat du plaignant, Me François Lafforgue.

Une victoire de M. François jeudi ne mettrait pas forcément fin à son combat judiciaire, Monsanto ayant encore la possibilité de se pourvoir une nouvelle fois en cassation. Contactée par l'AFP, Bayer, dont le cours de Bourse a plongé de 38% depuis l'acquisition du spécialiste des produits phytosanitaires et des semences OGM, s'est dit «dans l'attente de la décision» de jeudi, se refusant à tout commentaire à ce stade.

L'arrêt de la cour d'appel de Lyon interviendra deux semaines après une retentissante décision judiciaire aux Etats-Unis. Monsanto a été condamné le 28 mars à San Francisco à verser plus de 80 millions de dollars à un Californien de 70 ans, souffrant d'un lymphome non-hodgkinien après avoir utilisé du Roundup pour désherber sa propriété. L'entreprise a fait appel.

En août, c'est un autre Américain, jardinier de profession, en phase terminale d'un cancer, qui avait obtenu en justice la somme de 289 millions de dollars face à la firme. La somme a ensuite été réduite par une juge à 78,5 millions de dollars. Bayer a aussi fait appel de ce jugement.

AFP

Cet article a été automatiquement importé de notre ancien système de gestion de contenu vers notre nouveau site web. Il est possible qu'il comporte quelques erreurs de mise en page. Veuillez-nous signaler toute erreur à community-feedback@tamedia.ch. Nous vous remercions de votre compréhension et votre collaboration.