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RévélationsCe que le Renseignement français savait des pratiques d'UBS

Dans une note confidentielle révélée ce jour par Le Monde, on apprend que la DCRI avait dans le collimateur les pratiques fiscales d'UBS France depuis 2009.

Le fisc français a découvert 38'000 comptes dissimulés en Suisse appartenant à des clients Français de la banque UBS, selon une information du journal français Le Point, ce qu'UBS France a contesté dans les heures qui ont suivi ces révélations. (jeudi 21 janvier 2016)
Le fisc français a découvert 38'000 comptes dissimulés en Suisse appartenant à des clients Français de la banque UBS, selon une information du journal français Le Point, ce qu'UBS France a contesté dans les heures qui ont suivi ces révélations. (jeudi 21 janvier 2016)
Keystone
UBS avait un réseau d'intermédiaires en Amérique latine qui permettait d'échapper à l'impôt, selon une méthode similaire à celle employée par la banque britannique HSBC.
UBS avait un réseau d'intermédiaires en Amérique latine qui permettait d'échapper à l'impôt, selon une méthode similaire à celle employée par la banque britannique HSBC.
Keystone
Pour tenter de retomber sur ses pattes après que la crise des subprimes l'a frappée très fort, UBS annonce qu'elle supprimera 1500 emplois.
Pour tenter de retomber sur ses pattes après que la crise des subprimes l'a frappée très fort, UBS annonce qu'elle supprimera 1500 emplois.
Keystone
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Bridée par le sceau «Confidentiel-Défense», la note blanche transmise par la direction centrale du renseignement (DCRI) au ministre de l'Intérieur Manuel Valls ne pouvait, jusqu'à présent, livrer son contenu. Le patron de la DCRI Patrick Calvar avait encore refusé sa divulgation avant-hier.

Mais hier, le chef de l'Intérieur en a décidé autrement: à la demande du rapporteur de la commission d'enquête sur l'affaire Cahuzac, Valls a déclassifié le document, nous apprend ce jour Le Monde.

Le titre de cette note confidentielle? «Éléments en possession de la DCRI concernant l'affaire UBS». Une page entière consacrée aux pratiques d'incitation à l'évasion fiscale de la banque UBS, nous apprend le quotidien français.

UBS dans le collimateur

Voici ce qu'on peut y lire: «En avril 2009, la DCRI, via sa direction départementale de Nice, a eu connaissance par une source humaine de l'implication de cette banque dans la mise en place d'un schéma d'évasion fiscale au profit de clients français à destination de la Suisse [...] Courant 2009, la source a apporté des éléments à l'appui de ses dires, précisant l'organisation mise en place au sein de la banque UBS France, avec le soutien opérationnel de sa maison mère suisse...»

Cette même «source humaine» a joint une liste nominative de bénéficiaires d'un tel système à l'Autorité de Contrôle prudentiel (ACP). Y figureraient des sportifs célèbres, des jet-setteurs. Mais pas l'ex-ministre du Budget à l'origine de toute cette recherche, Jérôme Cahuzac. Néanmoins, le résultat de la démarche anonyme est là: moins de deux ans plus tard, l'ACP ordonne une enquête sur UBS France. Depuis, l'instruction judiciaire est en cours au pôle financier de Paris.

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