Berne veut moins de particules fines dans l'air

SuisseL'ordonnance sur la protection de l'air a été adaptée à l'état actuel de la technique. Les contrôles pour les chauffages alimentés au gaz seront espacés.

La modification de l'ordonnance sur la protection de l'air entrera en vigueur le 1er juin.

La modification de l'ordonnance sur la protection de l'air entrera en vigueur le 1er juin. Image: Keystone

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Chaudières, cheminées ou poêles à bois devront émettre moins de poussières fines à l'avenir. Le Conseil fédéral a approuvé mercredi une modification de l'ordonnance sur la protection de l'air qui entre en vigueur le 1er juin.

Différentes prescriptions ont été adaptées à l'état actuel de la technique. Elles auront un impact positif sur l'environnement. Les petites installations de chauffage au bois seront contrôlées de manière périodique, indique le gouvernement.

Des valeurs limites pour les poussières fines ont été introduites et la valeur limite pour le monoxyde de carbone est renforcée pour ces installations. Les progrès techniques permettent en revanche d'espacer les contrôles pour les chauffages alimentés au gaz. D'autres modifications touchent les nouveaux appareils et machines à moteur à combustion. Ils seront soumis à des prescriptions européennes plus strictes.

L'ordonnance sur les exigences relatives à l'efficacité énergétique a également été adaptée. Les dispositions sur la vente d'installations de chauffage sont harmonisées avec les prescriptions européennes sur l'éco-design, ce qui permet de lever les obstacles techniques au commerce.

Protection des eaux

Le gouvernement a également précisé l'ordonnance sur la protection des eaux. Celle-ci prévoit que les eaux de refroidissement ne peuvent être déversées dans un cours d'eau sans autorisation. Sa température ne doit pas dépasser les 25 degrés.

Toutefois, à cause du réchauffement climatique, cette température est parfois dépassée, même sans intervention humaine. Une possibilité de dérogation a été introduite. Les cantons pourront autoriser les déversements ayant un effet minime sur la température de l'eau à condition que le développement des espèces spécifiques au cours d'eau ne soit pas altéré.

Des dérogations spécifiques peuvent être accordées pour les centrales nucléaires. (ats/nxp)

Créé: 11.04.2018, 12h57

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