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ConfédérationUn double national perd sa nationalité suisse

Un homme condamné pour avoir fait de la propagande et recruté des combattants en faveur d’une organisation terroriste islamiste a été déchu de sa nationalité suisse.

Pour la première fois, un double national s'est vu retirer la nationalité suisse.
Pour la première fois, un double national s'est vu retirer la nationalité suisse.
Keystone

Un double national s'est vu retirer pour la première fois la nationalité suisse, a indiqué le Secrétariat d’État aux migrations (SEM) mercredi. L’homme avait été condamné à une peine privative de liberté de plusieurs années pour avoir fait de la propagande et recruté des combattants en faveur d’une organisation terroriste islamiste.

Selon la loi, le SEM peut retirer la nationalité suisse à un double national qui porte gravement atteinte aux intérêts ou à la réputation de la Suisse et, de ce fait, compromet la sécurité du pays.

Tel est le cas, par exemple, lorsqu’une personne a commis un crime grave dans le cadre d’activités terroristes ou d’extrémisme violent. De l’avis du SEM, ces conditions étaient en l’occurrence remplies. Outre sa nationalité suisse, le droit de cité cantonal et communal a également été retiré à l'intéressé.

La décision du SEM n’est pas encore exécutoire. L’homme peut faire recours auprès du Tribunal administratif fédéral.

En juin, le Conseil fédéral avait affirmé qu'une «bonne dizaine de binationaux soupçonnés d'avoir participé, à l'étranger, à des crimes dans le cadre d'activités terroristes» avaient été identifiés. Une procédure pénale a été ouverte contre la majorité d'entre eux.

ats

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