Un recalé de la maturité se fait gifler au tribunal

Tribunal administratif fédéralL’élève remettait en cause l’impartialité des profs et vantait ses séjours linguistiques. Les juges lui ont sonné les cloches

Signaler une erreur

Vous voulez communiquer un renseignement ou vous avez repéré une erreur ?

Quand on se plante à un examen, il ne suffit pas de recourir en justice pour obtenir gain de cause. Les juges peuvent au contraire avoir la dent dure et vous infliger une nouvelle déconvenue. C’est ce qui vient d’arriver à un élève défendu par un avocat genevois. Le Tribunal administratif fédéral (TAF) vient de rejeter sèchement le recours de Kevin* , qui passait pour la 2e fois sans succès son examen de maturité.

Que s’est-il passé? Eh bien, Kevin n’a tout simplement pas assuré dans suffisamment de branches. Il s’est montré bon en chimie et en physique mais très moyen partout ailleurs. En oral, il a eu de très mauvaises notes en anglais (3) et surtout en allemand (2,5). À l’écrit de français, où le coefficient est très élevé, il n’a obtenu que 3. Bilan global donc insuffisant: certificat de matu refusé. Une décision validée par la Commission suisse de maturité (CSM).

«Viol du droit à être entendu»

Mais Kevin, qui a épuisé ses possibilités de se présenter à la matu, a voulu en découdre au Tribunal administratif fédéral, la plus haute instance juridique en la matière. Son but: gagner son certificat sur le tapis vert. Quels ont été ses arguments? D’abord, il invoque le viol de son droit à être entendu sur les examens oraux d’anglais, d’allemand et de philosophie.

Puis il s’en prend au manque d’impartialité des professeurs. Il note que ces derniers, pour les épreuves d’allemand et de philosophie, sont les mêmes «qui l’avaient très mal noté lors de la session précédente». Il conteste aussi les notes de son examen oral en allemand et en anglais, incompatibles avec le fait qu’il a effectué des séjours linguistiques en Allemagne et en Angleterre.

Manque de crédibilité

Après avoir entendu également la Commission suisse de maturité, le Tribunal administratif fédéral a rendu son jugement. Et c’est une grosse claque pour Kevin. Les juges démolissent d’abord la critique sur le problème d’impartialité des professeurs. «Il sied de relever que le recourant a pris connaissance de l’identité des examinateurs et des experts au plus tard durant les épreuves orales en question; on est ainsi en droit d’attendre de celui-ci qu’il soulève ce point après le premier examen oral concerné de sorte qu’il soit éventuellement possible de remédier à la situation pour la suite. Or, dans le cas présent, le recourant ne s’est nullement plaint durant toute la durée des examens oraux.»

C’est une fois seulement que la maturité lui a été refusée que Kevin a soulevé ce grief. Trop tard pour être crédible, disent les juges en substance. Et ils enfoncent le clou: même si l’élève avait agi en temps opportun, cela ne préjuge en rien de la partialité des examinateurs.

Les juges écartent ensuite le grief du viol au droit d’être entendu. Kevin a pu avoir accès au dossier. Et s’il n’a pas pu voir les notes personnelles manuscrites des examinateurs lors des oraux, c’est qu’aucun règlement n’impose la mise à disposition de ces écrits informels.

Les séjours linguistiques de Kevin rendant impossibles une mauvaise note? Les juges rigolent. «Seule la prestation effective du candidat lors des épreuves est déterminante pour la réussite des examens.»

Pas un crack en allemand

Les juges ne croient pas d’ailleurs un instant que Kevin soit un crack dans la langue de Goethe. Un brin cruels, ils ont ressorti son épreuve d’allemand, où on lui demandait des synonymes sur le thème du travail. Kevin invente des verbes comme «arbeitslosen» ou «enwerbstätigen». Ce qui fait dresser les cheveux sur la tête des magistrats du TAF, obligés de travailler quotidiennement dans les deux grandes langues nationales.

Les juges approuvent enfin le constat sans fard sur le travail de maturité de Kevin. L’examinateur n’y allait pourtant pas avec le dos de la cuillère. «La présentation était très brouillonne, sans réelle structure, sans prise de distance avec le contenu du travail et sans récapitulatif ni de la structure ni des conclusions. Ensuite, l’examinatrice a posé quelques questions à propos du contenu du travail, questions auxquelles les réponses ont été soit évasives, soit en contradiction avec ce qui figurait dans son travail, démontrant une piètre maîtrise du sujet.»

Résultat final? Le recours de Kevin est rejeté et il doit payer 800 francs de frais de procédure. Sans compter les honoraires de son avocat.

* Prénom fictif. Dans le jugement, l’élève est prénommé X.

Créé: 17.01.2020, 16h44

Publier un nouveau commentaire

Nous vous invitons ici à donner votre point de vue, vos informations, vos arguments. Nous vous prions d’utiliser votre nom complet, la discussion est plus authentique ainsi. Vous pouvez vous connecter via Facebook ou créer un compte utilisateur, selon votre choix. Les fausses identités seront bannies. Nous refusons les messages haineux, diffamatoires, racistes ou xénophobes, les menaces, incitations à la violence ou autres injures. Merci de garder un ton respectueux et de penser que de nombreuses personnes vous lisent.
La rédaction

Caractères restants:

J'ai lu et j'accepte la Charte des commentaires.

No connection to facebook possible. Please try again. There was a problem while transmitting your comment. Please try again.