Élèves dans la chambre du prof: il est suspendu

ProcèsLa justice refuse de réintégrer un enseignant sous enquête au Collège De-Staël de Carouge, à cause de son attitude lors d’un voyage d’études.

Selon nos informations, les deux jeunes femmes n'auraient pas porté plainte.

Selon nos informations, les deux jeunes femmes n'auraient pas porté plainte. Image: Laurent Guiraud

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Tout a commencé lors d’un voyage d’études à Barcelone en avril. Un professeur du Collège De-Staël de Carouge reconnaît s’être rendu avec deux élèves majeures dans une boîte de nuit, y avoir consommé de l’alcool fort, et y être resté jusqu’à la fermeture. Soit après le couvre-feu imposé aux élèves à 1h du matin. Il admet également avoir fait dormir les deux élèves dans sa chambre, en sa présence, et avoir cherché à le cacher.

Le Conseil d’État a ordonné l’ouverture d’une enquête administrative et la suspension de l’enseignant sans traitement, c’est-à-dire sans salaire. Ce dernier a fait recours, et la Chambre administrative de la Cour de justice genevoise refuse de lever les sanctions dont il fait l’objet le temps que la procédure soit jugée sur le fond. Selon nos informations, aucune plainte pénale n’aurait été déposée par les jeunes femmes.

Problème de clés

Concernant le salaire suspendu, la juge retient tout d’abord que le recourant «ne rend pas vraisemblable l’existence d’un préjudice financier difficilement réparable», n’ayant produit aucune pièce démontrant qu’il ne peut pas bénéficier des prestations de l’assurance chômage. Elle note par ailleurs que «l’attitude du recourant [...] suscite des interrogations sur son adéquation face aux élèves et la confiance que l’autorité peut placer en lui», décrit l’arrêt. Ainsi, sa suspension sans revenu «pendant la durée de la procédure d’enquête administrative n’apparaît pas d’emblée comme infondée».

Selon les témoignages recueillis, cette nuit-là, les deux jeunes femmes n’auraient pu rentrer dans leur chambre, dont elles n’avaient pas la clé et qui avait été fermée par leurs camarades. Il est reproché au professeur d’avoir convenu avec elles d’une version officielle selon laquelle elles auraient dormi dans le couloir alors qu’il les aurait en fait invitées à dormir dans sa chambre. Au retour du voyage, le professeur aurait également rencontré l’une d’elles. Les versions des deux témoignages divergent quant aux propos tenus de part et d’autre lors de ce rendez-vous.

Préjudice irréparable?

Le professeur estime que les sanctions immédiates à son encontre lui causent «un préjudice irréparable tant financier – compte tenu de sa suspension, il ne peut pas postuler dans des établissements scolaires – que dans l'atteinte à la personnalité». La médiatisation de l’affaire dans un article du GHI aurait notamment «alimenté des rumeurs néfastes à son égard». La Chambre administrative écrit au contraire que la suspension provisoire n’a rien d’irréparable, car la décision finale à venir, «dans l’hypothèse où elle lui serait entièrement favorable, permettrait de réparer l’atteinte».

L’accompagnant veillera à ce que les consignes données aux élèves soient respectées

Directive du DIP sur les sorties scolaires

Interrogé, le Département de l’instruction publique n’a pas souhaité répondre à nos questions, en raison d’un «droit de communication restreint» dans ce type de situation. Selon une directive sur les sorties scolaires, «tout accompagnant a une obligation d’encadrement et de surveillance vis-à-vis des élèves. Il est tenu de prendre toutes les mesures et précautions nécessaires afin d’éviter la survenance d’un danger. Il veillera à ce que les consignes données aux élèves soient respectées.» Il est aussi précisé que «la survenance d’un accident ou d’un dommage non imputable à l’élève et provoqué par la négligence ou l’imprudence d’un enseignant dans son devoir d’encadrement et de surveillance peut entraîner plusieurs types de responsabilités», civile, pénale et administrative.

Les avocats du professeur, Me Romain Jordan et Sarah Lopez affirment que «l’enquête administrative a pu démontrer non seulement l’incohérence des accusations dirigées à l’encontre de notre mandant, mais aussi les nombreux mensonges à leur base. Il y a eu beaucoup d’emballement dans ce dossier, alors qu’il n’y subsiste qu’une simple erreur d’appréciation, compréhensible comme excusable.»

Créé: 09.12.2019, 07h38

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