Le TF prolonge un traitement stationnaire

Canton de ZurichLe Tribunal fédéral a rejeté le recours d'un homme qui s'opposait à la prolongation de son traitement stationnaire, ordonné après qu'il eut poignardé son amie.

Le Tribunal fédéral a confirmé la décision de la justice zurichoise qui s'est appuyé sur les conclusions d'un expert.

Le Tribunal fédéral a confirmé la décision de la justice zurichoise qui s'est appuyé sur les conclusions d'un expert. Image: Keystone

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Le traitement stationnaire imposé à un jeune homme qui avait poignardé son amie lors d'une crise de fureur est prolongé pour 5 ans. Le Tribunal fédéral rejette le recours de l'intéressé et confirme la décision de la Cour suprême du canton de Zurich.

Le jeune homme, âgé aujourd'hui de 30 ans, estimait que l'expertise psychiatrique était lacunaire. Il avait refusé d'y participer, de telle sorte que l'expert avait dû se baser sur le dossier.

Dans un arrêt publié lundi, le Tribunal fédéral estime que le rapport est clair et cohérent. Il ne renferme aucune contradiction, même si un diagnostic définitif n'a pas pu être posé. Vu sa résistance, le recourant doit s'en accommoder.

Traitement toujours indiqué

En outre, l'expert conclut de manière convaincante que le condamné souffre d'un trouble d'ordre schizophrénique et qu'il présente un risque de récidive violente. Comme il ne s'oppose pas totalement à un traitement, la Cour de droit pénal estime qu'une thérapie est toujours susceptible d'améliorer son comportement à l'avenir.

En avril 2013, la Cour suprême du canton de Zurich a condamné ce jeune homme âgé alors de 23 ans à une peine de 8 ans pour meurtre ainsi que d'autres délits. Il avait absorbé un cocktail de médicaments au moment du crime et les juges avaient admis une diminution de sa responsabilité. En outre, il était fortement dépendant au cannabis.

Le recourant séjourne depuis plus de 9 ans en détention. Le Tribunal fédéral se rallie à la justice zurichoise qui estime que la prolongation de la mesure respecte le principe de la proportionnalité vu la persistance du risque de récidive. (arrêt 6B_1165/2019 du 30 janvier 2020) (ats/nxp)

Créé: 17.02.2020, 12h00

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