Trafic de cigarettes démantelé dans les Grisons

SuisseLes deux suspects achetaient les cigarettes dans la zone franche de Samnaun pour les revendre ensuite à des gérants de kiosques en région zurichoise.

La contrebande de cigarettes a augmenté depuis deux ans en provenance de la zone franche de Samnaun.

La contrebande de cigarettes a augmenté depuis deux ans en provenance de la zone franche de Samnaun. Image: Keystone

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L'Administration fédérale des douanes a mis la main sur un trafic de cigarettes depuis la zone franche de Samnaun (GR), à la frontière autrichienne. Depuis décembre 2015, deux hommes ont ainsi importé 6000 cartouches avant de les revendre à des gérants de kiosques en région zurichoise.

Les enquêteurs ont interpellé les deux suspects en juin dernier, alors qu'ils franchissaient un passage de frontière non surveillé près de Schaffhouse. Ils avaient caché dans leur voiture 314 cartouches de cigarettes qu'ils avaient achetées en franchise à Samnaun.

Fraude à la Confédération

L'enquête a permis d'établir que les deux hommes procédaient ainsi depuis plus de six mois. Ils achetaient les cartouches à 40 francs la pièce à Samnaun. En les revendant aux kiosquiers, ils réalisaient un bénéfice de 20 francs par cartouche. De cette manière, ils ont ainsi fraudé la Confédération pour un montant total de 300'000 francs de taxe douanière et de taxe sur le tabac.

Les kiosquiers se sont aussi rendus coupables de recel pour avoir acheté et revendu des cigarettes à un prix inhabituel sur le marché. Ils risquent de lourdes peines pécuniaires. Les fraudeurs risquent, eux, une peine maximale de deux ans de prison pour infraction douanière par métier et fraude de la taxe douanière et de la taxe sur tabac.

L'Administration fédérale des douanes prend en outre des mesures en raison de l'augmentation de la contrebande de cigarettes depuis deux ans en provenance de la zone franche de Samnaun. Des milliers de cartouches ont été ainsi revendues en Suisse. Désormais, les particuliers ne pourront acheter plus que deux cartouches par personne et par jour. Les cartouches sont en outre estampillées d'un autocollant «Duty Free». (ats/nxp)

Créé: 06.04.2017, 15h25

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