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«Verrue» de Bel-AirLa justice donne raison à la Municipalité

Le recours du propriétaire contre le retrait des permis de construire a été rejeté.

Le chantier de Bel-Air/Mauborget défigure le centre-ville de Lausanne depuis dix ans.
Le chantier de Bel-Air/Mauborget défigure le centre-ville de Lausanne depuis dix ans.
Florian Cella

Un chantier «chaotique» qui n’a «pratiquement pas» avancé durant les quatre dernières années, aucun ouvrier présent lors des visites-surprises effectuées en 2019 et un manque d’information et de planification flagrants de la part du propriétaire. Par le biais d’un arrêt rendu le 13 mars dernier, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal (CDAP) donne raison à la Municipalité de Lausanne, qui avait retiré au propriétaire de la «verrue» de Bel-Air ses permis de construire en août 2019.

La société zougoise Swiss Investment Concept, qui possède les parcelles, avait recouru contre la décision de la Municipalité. Elle avait mis en avant des difficultés dans la réalisation des travaux, en raison notamment d’un contexte géologique délicat et de problèmes avec les entreprises ayant œuvré sur le chantier. La CDAP ne remet pas en question ces difficultés. Elle estime malgré cela que les travaux ne se sont pas poursuivis dans des délais usuels. Les permis de construire avaient été délivrés en 2010 et 2014.

Selon la Cour, le retrait des permis de construire est en outre justifié par des intérêts publics prépondérants et respecte le principe de proportionnalité, «compte tenu notamment du fait que la démolition des ouvrages exécutés n’est pas exigée».

Le Tribunal admet que le droit d’être entendu de la recourante a été violé a priori par la Municipalité, mais il estime que cette violation n’est pas «particulièrement grave» et a été réparée dans le cadre de la procédure de recours.

La société propriétaire a jusqu’au 15 mai pour recourir contre cette décision au Tribunal fédéral.

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