Une centrale de biogaz devant le Tribunal fédéral

ChesselDébouté par le Tribunal cantonal, un agriculteur veut défendre son projet jusqu’au bout.

La cour a retenu que le projet contesté était trop près des premières habitations. Les recourants redoutent notamment d'éventuelles nuisances olfactives

La cour a retenu que le projet contesté était trop près des premières habitations. Les recourants redoutent notamment d'éventuelles nuisances olfactives Image: Chantal Dervey - Archives

Signaler une erreur

Vous voulez communiquer un renseignement ou vous avez repéré une erreur ?

À la mi-mai, la Cour de droit administratif et public (CDAP) a admis le recours présenté par 29 Turcs (gentilé des habitants de Chessel) qui contestent l’installation d’une centrale de biogaz privée voulue par l’agriculteur Édouard Cosandey. Riverains pour certains de la parcelle où se dresserait le projet contesté, ils ont avancé une poignée de griefs.

Édouard Cosandey entend installer, depuis plusieurs années déjà, une «toute petite unité pour valoriser mes engrais de ferme». Il en existe quelques-unes dans le canton, notamment à Henniez, à Lignerolle ou à Palézieux. L’agriculteur a toujours argué de sa volonté «de produire de manière écologique de l’électricité qui serait injectée dans le réseau via Swissgrid». Dossier qui s’apparente à un serpent de mer, l’installation de biogaz souhaitée a fait depuis 2016 l’objet de deux mises à l’enquête, moult oppositions, un premier recours – rejeté – du paysan lui-même.

Problème de distance

En 2018, devant le projet retravaillé, Canton et Municipalité ont donné leur aval. Cette dernière a délivré le permis de construire mais une soixantaine d’oppositions ont été déposées, que l’Exécutif a finalement levées. D’où l’objet du présent recours auprès de la justice cantonale.

Les griefs des voisins, donc, portaient sur la proximité de la centrale, située à 103 mètres de la première habitation, sur la crainte de nuisances olfactives, d’autres sonores, le risque d’explosion, le va-et-vient de tracteurs, la présence de l’installation dans une zone à la fois de protection des eaux et de danger d’inondation. À noter que l’instigateur du projet n’a pas souhaité un échange de terrains, comme lui proposait la Municipalité, pour pouvoir éloigner l’installation estimée litigieuse.

Après étude très détaillée, les magistrats de la CDAP n’ont pas retenu les doléances des recourants. À une exception notable, celle des nuisances olfactives supposées, qui font capoter le projet. Et ce à cause du non-respect de la distance minimale de 220 m de la construction projetée. «C’était la principale revendication de mes clients. Elle était tout à fait légitime et la Cour l’a donc retenue», déclare Pierre Chiffelle, avocat des recourants. Édouard Cosandey, qui «assure que ma centrale ne générera pas de nuisances olfactives», n’en reste pas là: «Ce n’est en effet pas fini, assure-t-il. Je veux défendre mon projet jusqu’au bout, donc je recours au Tribunal fédéral.»

Créé: 05.06.2019, 18h54

Articles en relation

Des habitants ne veulent pas de centrale de biogaz sous leurs fenêtres

Vaud A Chessel, vingt-neuf recourants demandent à la justice d’annuler le permis de construire. Plus...

La population de Chessel va beaucoup augmenter

Urbanisme Trois projets immobiliers successifs feront passer la petite commune de 360 habitants à plus de 500. Plus...

Publier un nouveau commentaire

Nous vous invitons ici à donner votre point de vue, vos informations, vos arguments. Nous vous prions d’utiliser votre nom complet, la discussion est plus authentique ainsi. Vous pouvez vous connecter via Facebook ou créer un compte utilisateur, selon votre choix. Les fausses identités seront bannies. Nous refusons les messages haineux, diffamatoires, racistes ou xénophobes, les menaces, incitations à la violence ou autres injures. Merci de garder un ton respectueux et de penser que de nombreuses personnes vous lisent.
La rédaction

Caractères restants:

J'ai lu et j'accepte la Charte des commentaires.

No connection to facebook possible. Please try again. There was a problem while transmitting your comment. Please try again.